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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA CLOVIS LESIEUTRE
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LES MONTS DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES MONTS DE FRANCE
SA CLOVIS LESIEUTRE, SA

Numéro de dépôt :
3702461
Date de dépôt :
04/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2030
LES MONTS DE FRANCE de SA CLOVIS LESIEUTRE

Présentation de la marque LES MONTS DE FRANCE

Déposée le 4 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) SA CLOVIS LESIEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MONTS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-06 du 12 février 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA CLOVIS LESIEUTRE domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 500 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. TAIEB GEORGES domicilié(e) 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France.

La marque LES MONTS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3702461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MONTS DE FRANCE arrivera à expiration en date du 4 janvier 2030.

SA CLOVIS LESIEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : LES VERGERS D'EDEN , JERUSALEM HILLS , RECANATI , R DE ROMY , NISSOVKA PASSOVER , DISRAELI , VANTINI , TIROSH , LE PASTIS DU PAPET


SA CLOVIS LESIEUTRE, SA - 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France - SIREN 354500332


M. TAIEB GEORGES - 3 RUE DES ARTISANS - 42300 - ROANNE - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2019 n°2733976 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2019-12-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Boissons alcoolisées à l'exception des vins de table et des bières.